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De nouvelles règles aux Etats-Unis pour protéger les œuvres faites par l’IA

Dernière mise à jour : 9 juin 2023

Depuis plusieurs mois, les générateurs d’images alimentés par l’IA donnent lieux à de nombreuses controverses et polémiques sur internet. Problème philosophique en soi, la création d’œuvres par des machines soulève plusieurs questionnements en matière d’éthique, de législation et, surtout, de copyright.


Paysage abstrait multicolore, rappelant le cubisme, oeuvre générée par intelligence artificielle
Oeuvre générée par intelligence artificielle pour le blog Le Petit Rat 1

Comme le découvrent les internautes depuis plusieurs mois, l’Intelligence Artificielle utilisée par les générateurs d’images peut créer des images de toutes pièces. En s’inspirant de ce qu’ils trouvent sur le net ou de base de données définies, ces logiciels de créations posent de nombreux problèmes éthiques et philosophiques pour les artistes. En effet, peut-on réellement attribuer la dimension d’originalité à une œuvre qui, factuellement, est formée à partir de plusieurs autres ?


Ainsi, la législation de plusieurs pays a rapidement tranché en la matière, en attestant que ces créations par machines ne pouvaient être considérées comme des œuvres d’art. Jusqu’ici, l’Office du Copyright aux Etats-Unis a d’ailleurs affirmé que « les travaux produits par une machine ou des processus mécaniques qui opèrent de manière aléatoire ou automatique sans apport créatif ni intervention humaine » ne pourraient pas être soumis aux règles de copyright. Cependant, de nouveaux développements protègent désormais l’art créé par Intelligence Artificielle ayant une « paternité artistique humaine ».


L’Office du Copyright a en effet mis en lumière que « un travail contenant du matériel généré par IA, mais détenant suffisamment de création humaine pourrait obtenir un copyright. Par exemple, un humain pourrait sélectionner ou arranger du matériel généré par IA d’une manière suffisamment créative pour que le travail final constitue une œuvre originale en soi ».


Dans ce cas de figure, le logiciel d’Intelligence Artificielle pourrait être comparé à tout autre outil visuel comme Photoshop, selon la déclaration de l’Office du Copyright. De fait, la déclaration s’attardait particulièrement sur la nécessité d’une intervention humaine dans le travail final. « Ce qui importe, c’est la mesure dans laquelle l’humain a un contrôle créatif dans l’œuvre et a réellement participé à celle-ci pour en démontrer la paternité artistique. »


Ces modifications dans la législation entourant l'IA peuvent, ainsi soulever d'autres questionnements, notamment dans le cadre des œuvres écrites par des logiciels tels que ChatGPT...


Cercles et boules de couleurs psychédéliques, oeuvre générée par intelligence artificielle
Oeuvre générée par intelligence artificielle pour le blog Le Petit Rat 2

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